Conseil Municipal du 15 novembre 2013
DELIBERATIONS
10 - Jeunesse
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-210 | Demandes de subventions de fonctionnement pour l'année 2014 auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC), du Conseil Régional, du Conseil Général, de la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine (CAMC), de la Société des Auteurs Compositeurs et Editeurs de Musiques (SACEM), du Centre National de la chanson, des Variétés et du jazz (CNV), de l'Action Régionale pour la Création Artistique et la Diffusion en Île-de-France (ARCADI) et de la Société de perception et de distribution des droits des artistes-interprètes (SPEDIDAM) - Délibération |
19 - Juridique et Patrimoine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-211 | Cession après déclassement d'une emprise de terrain chemin de la Guette - Délibération | ||
Ville-2013-212 | Biens vacants et sans maître - Cession du 156 rue des Cités - Délibération - Annexe | ||
Ville-2013-213 | Décision de prise en charge d'une quote-part du coût du contrat d'entretien de la fosse de décantation située au niveau de la fosse de relevage dans la résidence Périchelles - Délibération |
1 - Conseil Municipal
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-215 | Démarche auprès de Madame la Préfète de Seine-et-Marne pour la mise en place d'un Périmètre d'Usage de Consommation Exceptionnel (PUCE) - Délibération |
21 - Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-207 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe |
25 - Communication
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-205 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération | ||
Ville-2013-206 | Communication des marchés attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe |
2 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-203 | Subvention à l'Office public Marne et Chantereine Habitat - réhabilitation Buignet Tournelles - Délibération - Annexe | ||
Ville-2013-214 | Tarifs 2014 des services municipaux - Délibération | ||
Ville-2013-216 | Débat d'Orientation Budgétaire 2014 - Délibération - Annexe | ||
Ville-2013-221 | Subvention exceptionnelle à la Croix-Rouge Française en aide aux victimes du typhon Haiyan aux Philippines - Délibération |
32 - Divers
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-204 | Tarif du banquet républicain organisé dans le cadre de la semaine de la Laïcité 2013 - Délibération |
3 - Vie Scolaire
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-176 | Frais de scolarité de l'école Gasnier Guy : réévaluation du forfait communal - Délibération |
4 - Ecologie Urbaine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-208 | Présentation du rapport Développement Durable 2013 - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2013-209 | Adoption de l''Acte d'Engagement' du Plan Climat Energie Territorial de Marne et Chantereine - Délibération |