Conseil Municipal du 15 novembre 2013




DELIBERATIONS

10 - Jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-210Demandes de subventions de fonctionnement pour l'année 2014 auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC), du Conseil Régional, du Conseil Général, de la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine (CAMC), de la Société des Auteurs Compositeurs et Editeurs de Musiques (SACEM), du Centre National de la chanson, des Variétés et du jazz (CNV), de l'Action Régionale pour la Création Artistique et la Diffusion en Île-de-France (ARCADI) et de la Société de perception et de distribution des droits des artistes-interprètes (SPEDIDAM) - Délibération

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-211Cession après déclassement d'une emprise de terrain chemin de la Guette - Délibération
Ville-2013-212Biens vacants et sans maître - Cession du 156 rue des Cités - Délibération - Annexe
Ville-2013-213Décision de prise en charge d'une quote-part du coût du contrat d'entretien de la fosse de décantation située au niveau de la fosse de relevage dans la résidence Périchelles - Délibération

1 - Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-215Démarche auprès de Madame la Préfète de Seine-et-Marne pour la mise en place d'un Périmètre d'Usage de Consommation Exceptionnel (PUCE) - Délibération

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-207Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-205Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération
Ville-2013-206Communication des marchés attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-203Subvention à l'Office public Marne et Chantereine Habitat - réhabilitation Buignet Tournelles - Délibération - Annexe
Ville-2013-214Tarifs 2014 des services municipaux - Délibération
Ville-2013-216Débat d'Orientation Budgétaire 2014 - Délibération - Annexe
Ville-2013-221Subvention exceptionnelle à la Croix-Rouge Française en aide aux victimes du typhon Haiyan aux Philippines - Délibération

32 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-204Tarif du banquet républicain organisé dans le cadre de la semaine de la Laïcité 2013 - Délibération

3 - Vie Scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-176Frais de scolarité de l'école Gasnier Guy : réévaluation du forfait communal - Délibération

4 - Ecologie Urbaine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-208Présentation du rapport Développement Durable 2013 - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2013-209Adoption de l''Acte d'Engagement' du Plan Climat Energie Territorial de Marne et Chantereine - Délibération